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Extrême tension au sein du conseil municipal de Nipissing Ouest : le ministère intervient

Temps de lecture : 4 minutes

STURGEON FALLS – Les conseillers municipaux de Nipissing Ouest sont au pied du mur. Au cours d’une réunion spéciale jeudi soir, les fonctionnaires du ministère des Affaires municipales ont tenté de leur apporter les clés afin de désamorcer l’escalade qui dure depuis plusieurs mois entre conseillers et paralyse les affaires courantes. À l’origine de cette crise : des divisions internes autour d’une motion visant le directeur général qui, si elles persistent, pourraient précipiter la tenue d’une élection partielle. L’intervention d’un médiateur indépendant pourrait toutefois éviter d’en arriver là.

« La voie la plus simple serait de supprimer la motion, mais ça ne semble pas en prendre le chemin, alors un médiateur pourrait être le bon moyen de sortir de cette impasse », a lancé le conseiller Roland Larabie, au cours de la réunion.

« Si on veut aller de l’avant dans l’agenda de la municipalité, on a juste à présenter la motion en réunion et à discuter en adultes autour de la table », a réagi au contraire le conseiller Denis Sénécal.

Face à face, les deux camps semblent irréconciliables. Une motion présentée par la mairesse, Joanne Savage, en novembre dernier et remise à l’ordre du jour en début d’année a recueilli autant de votes pour que contre. Elle demande de clarifier les devoirs du directeur général de la municipalité vis-à-vis du conseil.

D’un côté, quatre conseillers hostiles à la motion, estiment qu’elle doit rayée évoquant un devoir de confidentialité. De l’autre, la mairesse et trois conseillers favorables à celle-ci, veulent son maintien défendant un devoir de transparence. Le huitième conseiller, qui aurait pu faire basculer la décision d’un côté ou de l’autre, a démissionné en juillet 2020, évoquant un climat toxique. Son fauteuil est resté vacant depuis.

« Si le rôle du maire est de soutenir ses conseillers et qu’on a sept conseillers, le maire ne devrait-il pas soutenir la majorité plutôt que de créer une égalité ? » a torpillé M. Larabie, au cours d’une soirée où la tension était palpable.

Les membres du conseil municipal, le directeur général et les fonctionnaires du ministère des Affaires municipales en réunion extraordinaire. Capture ONFR+

Depuis novembre, les quatre conseillers dissidents boycottent les réunions du conseil, ce qui, faute de quorum, paralyse le fonctionnement du conseil. Quatre réunions ont été annulées depuis septembre dernier, une situation qui irrite les résidents parmi lesquels circule une pétition qui frôle les 800 signatures dans ce territoire majoritairement francophone.

L’affaire est même remontée au ministère des Affaires municipales et du Logement qui, dans un courrier en date du 4 janvier, a rappelé les élus à leur devoir légal. La loi sur les municipalités interdit en effet l’absence de réunion au-delà d’une période de 60 jours. Dans un tel cas, le ministre peut, par arrêté, dissoudre le conseil et provoquer une élection partielle.

Le ministère des Affaires municipales « préoccupé »

« Je m’attends à ce que vous remplissiez vos devoirs et responsabilités afin d’assurer la poursuite des affaires de la municipalité et la continuité des services aux citoyens », a écrit le ministre Clark dans une lettre adressée au début du mois au conseil. « Cette attente inclut que vous assistiez aux réunions du conseil et que vous remplissiez le poste vacant au conseil dès que possible », a-t-il signifié.

Extrait de la lettre du ministre des Affaires municipales et du Logement, Steve Clark, au conseil municipal de Nipissing Ouest. Montage ONFR+

La réunion de jeudi soir devait justement présenter les options se présentant au conseil municipal. Le ministère a dépêché deux de ses fonctionnaires pour informer les membres du conseil. « Vous en avez deux options a synthétisé Cathy Horgan à propos du siège vacant : « Ou vous nommez un conseiller, ou vous procédez à des élections. »

L’agente du ministère a par ailleurs longuement détaillé les droits et devoirs des conseillers en termes de service de l’intérêt général, de transparence et de confidentialité. « Le conseil doit respecter le travail des employés mais cela ne signifie pas qu’il doit suivre en tout temps les recommandations. Il doit prendre ses décisions dans le meilleur intérêt de la municipalité. »

Elle a rappelé que c’était au conseil d’adopter ses propres règlements et des procédures au regard de la loi pour éviter ce type de situation. Le recours à un avocat ou un commissaire à l’éthique pourrait permettre d’y voir plus clair et de trancher en toute indépendance.

Une élection partielle, ultime option pour débloquer la situation

Mais la séance d’information a rapidement tourné aux remarques acerbes que la mairesse s’est appliquée à tuer dans l’œuf. « On n’est pas là pour commencer à donner nos opinions personnelles mais pour se concentrer sur les problèmes et les outils qu’on nous donne pour en sortir, et poser des questions si des clarifications sont nécessaires », a-t-elle rappelé, qualifiant la situation d’« inacceptable pour les contribuables » du territoire qui englobe les villes de Sturgeon Falls, Verner et plusieurs localités de l’ouest du lac Nipissing.

Sturgeon Falls fait partie de la municipalité de Nipissing Ouest. Archives ONFR+

La conseillère Lise Sénécal a déploré pour sa part que l’absence de quorum « augmente le niveau de friction entre membres du conseil » en plus de pénaliser la population : « Ce sont nos résidents, nos entrepreneurs et nos commerces qui sont les grands perdants », a-t-elle fait valoir.

« L’impression qu’ont les gens est que le maire est le patron du conseil mais ce n’est pas le cas », a souligné Mme Savage qui, pour conclure, a donné rendez-vous aux conseillers le 18 janvier, date de la prochaine réunion du conseil. D’ici là, chacun pourra solliciter le ministère des Affaires municipales s’il a des questions. Si les conseillers ne parviennent pas à s’entendre ou se rapprocher d’un médiateur, tout porte à croire que les électeurs de Nipissing Ouest se dirigeront droit vers un scrutin partiel.

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